Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUSSETTE ALTESSE
Numéro de dépôt :
1048154
Date de dépôt :
07/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Chambéry
Présentation de la marque ROUSSETTE ALTESSE
Déposée le 7 avril 1978 par MASSON Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Chambéry), la marque française « ROUSSETTE ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUSSETTE ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROUSSETTE ALTESSE est expirée depuis le 7 avril 1988.
MASSON Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048